En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vchampagne-hattat-decker.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur du site
Hattat-DeckerHATTAT VALERIEAm Hang 7 – 82069 Schäftlarn OT Neufahrn
hattatdecker@gmail.com

Hébergement
OVH2 rue Kellermann59100 Roubaix – France
www.ovh.fr

Webmaster
HATTAT VALERIEAm Hang 7 – 82069 Schäftlarn OT Neufahrn
hattatdecker@gmail.com

Conditions d’utilisation
L’utilisation du site champagne-hattat-decker.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site vonoenologie.de sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs Hattat-Decker. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par champagne-hattat-decker.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site champagne-hattat-decker.com est mis à jour régulièrement par Hattat-Decker. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Cookies
Le site  champagne-hattat-decker.com vous informe de l’urtilisation des cookies pour l’utilisation de Google Analytics. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Liens hypertextes
Le site peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Hattat-Decker ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Hattat-Decker ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Hattat-Decker.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Hattat-Decker, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Hattat-Decker se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis
Le site champagne-hattat-decker.com a pour objet de fournir une information pour des prospects ou pour les clients par le réseau Internet. Il permet de consulter la gamme des champagnes Hattat-Decker.
Hattat-Decker s’efforce de fournir sur le site champagne-hattat-decker.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site champagne-hattat-decker.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site champagne-hattat-decker.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse hattatdecker@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Hattat-Decker ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Hattat-Decker.

Propriété intellectuelle
Hattat-Decker est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Hattat-Decker.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Confidentialité – Données personnelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Hattat-Decker s’engage à ne pas divulguer, ne pas transmettre, ni partager vos données personnelles avec d’autres entités, entreprises ou organismes, quels qu’ils soient. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 et par la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, chaque contact est informé que les données personnelles qu’il a fournies pourront être utilisées par Hattat-Decker. Ces données sont nécessaires pour assurer une bonne communication et pourront être conservées et traitées par Hattat-Decker. Ces données seront conservées pendant 5 ans. Conformément aux articles 38 et suivants de ces lois, le contact a le droit de s’opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement. Il dispose en toute circonstance d’un droit d’accès et peut exiger du responsable d’un traitement que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite, sur simple demande par courrier ou courriel :
Hattat-Decker
HATTAT VALERIE Am Hang 7 – 82069 Schäftlarn OT Neufahrn
hattatdecker@gmail.com

Litiges
Les présentes conditions du site champagne-hattat-decker.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.